Marque enregistrée - Marque en non vigueur

teagarette
HÉRAIL FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3149412
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
teagarette de HÉRAIL FRANÇOIS

Présentation de la marque teagarette

Déposée le 21 février 2002 par HÉRAIL FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « teagarette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est HÉRAIL FRANÇOIS domicilié(e) 94 rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS HÉRAIL domicilié(e) 94 Rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque teagarette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque teagarette est expirée depuis le 21 février 2012.

HÉRAIL FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : EXCEYLAN


HÉRAIL FRANÇOIS - 94 rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France


Monsieur FRANÇOIS HÉRAIL - 94 Rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Café, thé, sucre ; farine ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, épices, glace à rafraîchir. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.